Réglementations
Réglementations
RÈGLEMENT DE POLICE
DSP 01/07/2022
Accusé de réception en préfecture
006-210600045-20220725-AM2851-22-AR
Date de télétransmission : 25/07/2022
Date de réception préfecture : 25/07/2022
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
PRÉAMBULE
Les dispositions contenue dans le présent RI ont été approuvée par le conseil d’administration de l’APC. Elles sont donc applicables à compter de ce jour sur l’ensemble de la concession telle qu’elle est définie dans l’article 1 du cahier des charges.
Aucun usager ne pourra se prévaloir de l’ignorance du présent RI qui est consultable au bureau du port.
STATUTS
Notre association a été créée en 1982.
Déclarée en Sous Préfecture de Grasse le 4 juin 1982, notre port avec ses 400 emplacements est le troisième des cinq ports de la commune d’Antibes.
Radio, musique et éclats de voix sont interdits :
- En semaine avant 7h après 20h.
- Pendant la sieste provençale respecter les usagers.
Ces principes de bienséance doivent être respectés :
- Ne pas courir sur les pontons.
- Tenir les animaux de compagnie en laisse.
- Ne pas encombrer les pontons avec les passerelles.
- Ne pas laisser couler l’eau après le nettoyage des unités de plaisances.
- Les tuyaux d’alimentation doivent être pourvus de pistolet d’arrêt.
Dans le cadre de la certification "port propre actif en biodiversité" le tri des déchets est encouragé et des bacs sont à votre disposition :
- Site de compostage de proximité pour les biodéchets.
- Déchetterie avec conteneurs identifiés par type de déchets, cuve à huiles, bac à métaux, etc...
- Local de tri des déchets à l'entrée du parking voitures avec :
- Conteneur pour le verre.
- Conteneur pour les ordures ménagères.
- Conteneur pour les cartons.
- Conteneur pour les plastiques.
Pour plus de renseignements, merci de vous rapprocher du bureau du port.